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Conseil municipal jeudi 12 novembre 2015

Retrouvez l’ordre du jour du conseil municipal qui se tiendra le jeudi 12 novembre 2015 à 20h45 salle La Grange.

1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 octobre 2015
2. Décision municipale n° 08/2015 : Cession d’un véhicule communal et sortie d’inventaire
3. Révision du Plan Local d’Urbanisme - Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
4. Convention de surveillance et d’intervention foncière avec la SAFER
5. Décision Modificative n° 2– Budget Commune
6. Décision Modificative n° 1 – Budget Assainissement
7. Déclaration d’intérêt communautaire pour l’espace de bio diversité du Parc des Cendrières
8. Demande d’un fonds de concours auprès de la Communauté de Communes du Pays de Limours (CCPL)
9. Demande de subvention départementale dans le cadre du plan de relance de l’investissement des collectivités essonniennes
10. Signature de la convention « Territoire à énergie positive pour la croissance verte » (TEPCV) avec l’Etat
11. Indemnités allouées aux accompagnateurs de classes de découverte
12. Indemnité compensatrice de la hausse de la CSG dégressive
13. Modification du tableau des effectifs
14. Modalités d’attribution et d’usage des avantages en nature aux agents