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Conseil municipal mercredi 9 novembre 2016

Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 9 novembre 2016 à 20h45 salle La Grange. Retrouvez l’ordre du jour de la séance.

1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 septembre 2016
2. Installation d’un nouveau Conseiller Municipal suite à la démission de Mme Donatella Pavolini
3. Décision municipale :
-  N° 07/2016 : Marché public de travaux de renforcement et réfection de chaussée rue du Vieux Pavé
4. Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU) révisé
5. Clôture de la ZAC des Concessions
6. Demande d’un fonds de concours auprès de la Communauté de Communes du Pays de Limours (CCPL)
7. Vente d’un terrain communal cadastré AI 344p dans le cadre de la création d’un Parc d’activités intercommunal
8. Décision modificative n° 2– Budget Principal
9. Décision Modificative n° 2 – Budget Assainissement
10. Révision de la méthode utilisée pour les amortissements du budget principal en M14 et du budget de l’assainissement en M49 abrégée
11. Tarifs applicables au dépassement d’horaire dans les structures d’accueil du jeune enfant (accueil périscolaire et multi accueil familial)
12. Avis de la commune de Limours sur le projet de création d’une micro crèche sur son territoire
13. Marché public de service relatif à l’assurance des risques statutaires du personnel de la ville de Limours et de son Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
14. Demande de subvention dans le cadre des Contrats culturels de territoires
15. Convention de partenariat entre la commune de Limours et le Comité de l’Essonne de la Ligue Nationale contre le cancer dans le cadre de la création d’espaces extérieurs sans tabac.