1 – PV2609
2 – Liste des délibérations
3 – Décision n° 07
4 – Décision Modificative n° 1 – budget de la commune
5 – Création et adoption du règlement budgétaire et financier
6 – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 par droit d’option
7 – Fixation de la durée et du mode de gestion des amortissements et immobilisation en M57
8 – Amende relative aux dépôts sauvages de déchets sur l’ensemble de la commune
9 – Sectorisation scolaire
10 – Modification du règlement du Multi-Accueil Collectif
11 – Adhésion au SYORP
12 – Modification du tableau des effectifs