Ordre du jour du Conseil municipal du 13 décembre 2021

Le Conseil Municipal de la commune de Limours se réunira

Lundi 13 décembre 2021

à 20H30

à La Scène

Les débats du conseil sont accessibles en direct par le lien :

https://tinyurl.com/LimoursCM131212021

L’ordre du jour en sera le suivant :

1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 novembre 2021.
2. Décision du Maire n° 12/2021 – Avenant n° 1 au marché public de travaux n° 021/07 relatif à l’aménagement d’un lotissement de 7 lots destinés à être bâtis – Titulaire : société Colas
3. Rapport d’Orientations Budgétaires 2022.
4. Demande d’un fonds de concours auprès de la Communauté de Communes du Pays de Limours (CCPL) pour l’année 2021.
5. Redevance d’occupation du domaine public due par les opérateurs de télécommunication.
6. Mise en place des 1607H. Organisation et aménagement du temps de travail.
7. Elaboration du Règlement Local de Publicité (RLP) – Débat sur les orientations.
8. Choix du délégataire du service public pour l’exploitation du marché forain et approbation du contrat d’affermage.
9. Dérogation du Maire au repos dominical pour les commerces de détail.

Comptant sur votre présence.