Ordre du jour du Conseil municipal du 22 juin 2021

Le Conseil Municipal de la commune de Limours se réunira le :

Mardi 22 juin 2021 à 20H30

À La Scène

 

Vu la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021, les débats du conseil ne sont pas ouverts au public, mais accessibles en direct par le lien :

https://tinyurl.com/LimoursCM22062021

 

L’ordre du jour en sera le suivant :

 

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 mai 2021
  2. Décisions du Maire

N° 05/2021 : Marché public de services n° 021/03 relatif à l’impression et à la livraison des supports de communication municipale

N° 06/2021 : Avenant n° 1 au marché public de services n° 011/08 relatif à la fourniture, l’entretien et l’exploitation du mobilier urbain de la ville de Limours à des fins d’information des usagers et de publicité (Clear Channel)

N° 07/2021 : Marchés publics de travaux n° 021/04 et 021/05 relatifs à la réhabilitation de 10 salles de classes sur l’école élémentaire E. Herriot

N° 08/2021 : Convention de partenariat – projet « Artiste à l’école »

  1. Demande de subvention à l’État au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2021
  2. Tarifs des services publics 2021/2022
  3. Aménagement de la Pause Méridienne engendrant une modification du temps scolaire
  4. Élection d’un membre du Conseil Municipal délégué au SIAL
  5. Avenant n° 2 au bail emphytéotique du 22 janvier 1999 conclu entre la commune de Limours et la Communauté de Communes du Pays de Limours
  6. Rapports annuels relatifs au prix et à la qualité des services publics de l’assainissement et de distribution de l’eau potable
  7. Rapport annuel sur l’exploitation du marché forain de la ville de Limours
  8. Création de postes de contractuels à temps complet pour les besoins saisonniers (été 2021)

 

Comptant sur votre présence.