Le Conseil Municipal de la commune de Limours se réunira le :
Lundi 27 septembre 2021 à 20H30
A la Scène
Vu la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021, les débats du conseil ne sont pas ouverts au public, mais accessibles en direct par le lien :
https://tinyurl.com/LimoursCM27092021
L’ordre du jour en sera le suivant :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 juin 2021
- Décisions du Maire
N° 09/2021 : Marchés publics de travaux n° 021/07 et 021/08 relatifs à l’aménagement d’un lotissement de 7 lots destinés à être bâtis
N° 10/2021 : Marché public de services n° 021/06 relatif à l’exploitation et à la maintenance des installations thermiques des bâtiments communaux
N° 11/2021 : Marché public de prestations intellectuelles pour une mission de maîtrise d’œuvre relative aux travaux de réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire
- Décision Modificative n° 1 au budget de la ville
- Affectation des résultats de l’exercice 2020 – budget assainissement
- Demande de subvention auprès de la DRAC pour les travaux de restauration du clocher Gaston d’Orléans de l’église Saint-Pierre
- Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
- Modification du tableau des effectifs
- Autorisation du Maire à signer un protocole transactionnel
- Marché public de service relatif à l’assurance des risques statutaires du personnel de la ville de Limours et de son Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
- Mise en œuvre de deux contrats d’apprentissage
- Modification du règlement de fonctionnement du Multi-Accueil Collectif
Comptant sur votre présence,
Chantal Thiriet
Maire de Limours
