Ordre du jour du Conseil municipal du 31 janvier 2022

Le Conseil Municipal de la commune de Limours se réunira

Lundi 31 janvier 2022 à 20H30

À la Scène

Les débats du conseil sont accessibles en direct par le lien suivant

https://tinyurl.com/LimoursCM31012022

L’ordre du jour en sera le suivant :

1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2021.
2. Décision du Maire n° 01/2022 – Avenant n° 1 au marché public de travaux n° 021/09 relatif à la maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire.

Titulaire : Groupement Atelier MAD, EV Architecture, BET Osiria et Element Structure.

3. Installation d’un nouveau Conseiller Municipal suite à la démission de M. Yves Hincelin.
4. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2022.
5. Budget Primitif 2022 de la commune de Limours.
6. Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2021 – Budget Assainissement.
7. Budget Primitif 2022 du service public d’assainissement de la commune de Limours.
8. Demande d’un fonds de concours auprès de la Communauté de Communes du Pays de Limours (CCPL) pour le fonctionnement de l’accueil de loisirs du mercredi.
9. Demande de subvention FIPD 2022 dans le cadre d’un projet d’installation d’une vidéoprotection.
10. Demande de subvention à la Région Ile-de-France dans le cadre du bouclier sécurité – vidéoprotection.
11. Demande de subvention dans le cadre du schéma départemental de santé du département de l’Essonne.
12. Modification de la désignation de membres du Conseil Municipal délégués dans les organismes extérieurs.
13. Avis de la commune de Limours sur la modification des statuts du SIAL.
14. Convention de délégation de compétence en matière de services spéciaux de transports publics routiers réservés aux élèves (circuits spéciaux scolaires) – Ile-de-France Mobilités.
15. Débat portant sur les garanties accordées en matière de Protection Sociale Complémentaire (PSC).
16. Modification du tableau des effectifs de la collectivité.
17. Modalités d’attribution et d’usage des avantages en nature aux agents.
18. Mise à la réforme d’un véhicule de la commune de Limours.

Comptant sur votre présence.