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Conseil municipal lundi 12 décembre 2016

Le Conseil Municipal se réunit lundi 12 décembre 2016 à 20h45 à La Grange. Retrouvez ici l’ordre du jour de la séance.

1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 09 Novembre 2016
2. Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB)
3. Décision Modificative n° 3 - Ville
4. Convention de partenariat entre la commune de Limours et les consorts Beaufils relative à la passation d’un contrat de concession dans le cadre de l’aménagement du Quartier Ouest de Limours
5. Opération d’aménagement du Quartier Ouest de Limours – lancement de la consultation pour la passation d’une concession d’aménagement et constitution de la commission chargée d’émettre un avis sur les propositions reçues
6. Dérogation du Maire au repos dominical pour les commerces de détail
7. Modification du tableau des effectifs